Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire CELTIPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROTAPERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire CELTIPHARM domicilié(e) La Millière - PLUDUNO, 22130 PLANCOET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque ROTAPERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire CELTIPHARM SA - La Millière - PLUDUNO, 22130 PLANCOET - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 23 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173845 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307754 - Publication au BOPI 2000-09-20
Inscription le 10 juillet 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257883 - Publication au BOPI 1998-07-10
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; Emplatres, matériels pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Produits antiparasitaires, antiseptiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils et instruments vétérinaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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